Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION
/
LA MODE EN S'AMUSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MODE EN S'AMUSANT
CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3175990
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/07/2012
LA MODE EN S\'AMUSANT de CREATION ET PRODUCTION

Présentation de la marque LA MODE EN S'AMUSANT

Déposée le 24 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA MODE EN S'AMUSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION domicilié(e) LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY, Mandataire domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France.

La marque LA MODE EN S'AMUSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE EN S'AMUSANT est expirée depuis le 24 juillet 2012.

CREATION ET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : 102 , JEAN BOURGET , xxx small , JEANBOURGET , [little couture] , B Kini Bay , B , 28 ,


CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France - SIREN 061201174


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY, Mandataire - ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement d'adresse n°458689 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484190 - Publication au BOPI 2008-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vêtements (habillement) , Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , Chapellerie.